Logo Lionel BERTHOLET Lionel BERTHOLET
  • Accueil
  • Services
  • À propos
  • Contact
Consultation gratuite
  • Accueil
  • Services
  • À propos
  • Contact

Mentions légales

1. Informations légales

Éditeur du site

Nom : Lionel BERTHOLET
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 48 rue des Garennes, Bâtiment B - 69800 Saint-Priest, France
Téléphone : 06 70 28 02 38
Email : lionel@lionelbertholet-epargneimmo.com
Site web : https://lionelbertholet-epargneimmo.com

Immatriculation

SIREN : 809 866 924
SIRET : 80986692400032
TVA Intracommunautaire : FR74809866924
Capital social : 1 000,00 € (fixe)

Activité réglementée

Conseiller en investissements financiers (CIF) :
Immatriculé à l'ORIAS sous le numéro 15003353
Site ORIAS : www.orias.fr

Courtier en assurance :
Immatriculé à l'ORIAS sous le numéro 15003353
Garantie financière : Allianz Euler Hermes
Assurance responsabilité civile professionnelle : Allianz

2. Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le site web https://lionelbertholet-epargneimmo.com et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Lionel BERTHOLET ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lionel BERTHOLET.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse lionel@lionelbertholet-epargneimmo.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Lionel BERTHOLET ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

5. Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L'utilisateur est informé qu'en cliquant sur ces liens, il sortira du site https://lionelbertholet-epargneimmo.com. Ce dernier n'a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Lionel BERTHOLET.

6. Collecte et protection des données

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

L'utilisateur exerce ce droit :

  • Par mail à l'adresse électronique lionel@lionelbertholet-epargneimmo.com
  • Par voie postale au 48 rue des Garennes, Bâtiment B - 69800 Saint-Priest

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut collecter automatiquement des informations standard. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et pour d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://lionelbertholet-epargneimmo.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

9. Informations réglementaires

Directive sur la Distribution d'Assurance (DDA)

En application de la Directive sur la Distribution d'Assurance (DDA) et conformément aux articles L. 511-1 et suivants du Code des assurances, nous vous informons que :

  • Lionel BERTHOLET est immatriculé en qualité de courtier d'assurance auprès de l'ORIAS sous le numéro 15003353
  • Son adresse professionnelle est : 48 rue des Garennes, Bâtiment B - 69800 Saint-Priest
  • L'adresse du site internet de l'ORIAS est la suivante : www.orias.fr
  • Les coordonnées de l'ACPR sont : 4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 Paris Cedex 09

Médiation

En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur de l'assurance :

La Médiation de l'Assurance
TSA 50110
75441 Paris Cedex 09
www.mediation-assurance.org

Garantie financière

Lionel BERTHOLET dispose d'une garantie financière délivrée par Allianz Euler Hermes pour un montant de 500 000 €, couvrant l'ensemble du territoire de l'Union européenne.

Assurance responsabilité civile professionnelle

Lionel BERTHOLET dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès d'Allianz, couvrant l'ensemble du territoire de l'Union européenne.

10. Investissements financiers

Avertissement : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les investissements financiers comportent des risques de perte en capital.

En tant que conseiller en investissements financiers, Lionel BERTHOLET est soumis au contrôle de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) :

AMF
17 place de la Bourse
75082 Paris Cedex 02
www.amf-france.org

11. Dernière mise à jour

Ces mentions légales ont été mises à jour le 1er janvier 2024.

Lionel BERTHOLET Lionel BERTHOLET

Conseiller en gestion de patrimoine indépendant

Information

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Contact

Contact

48 rue des Garennes, Bât. B
69800 Saint-Priest

Tél : 06 70 28 02 38

ORIAS : 15003353

© 2024 Lionel BERTHOLET - Tous droits réservés

SIREN : 809 866 924 | SIRET : 80986692400032